top of page

DIRECTION DE LA PUBLICATION

Ariane Gaillard-Fontaliran

Cie MOA
Hount de Bricole
31310 Montesquieu Volvestre.

​

Site hébergé par Amen et créé avec Wix.

​

DROITS D’AUTEURS ET DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

​

Le présent site constitue une œuvre dont Cie MOA est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de Cie MOA, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

​

VIE PRIVEE ET LIBERTES

​

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l’exercer adressez-vous à Cie MOA qui s’engage à préserver votre vie privée et à respecter vos droits.

​

Cie MOA collecte uniquement les données personnelles fournies volontairement lors de l’utilisation des services de son site. Elle s’engage à ne jamais divulguer vos données personnelles à un tiers. Elle vous permet à tout moment d’avoir accès aux données personnelles vous concernant afin de les mettre à jour, de les supprimer ou de les modifier.

​

ETABLISSEMENT DE LIENS VERS DES SITES TIERS

​

Cie MOA se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de Cie MOA. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Cie MOA par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

​

CREDITS PHOTOGRAPHIQUES

​

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction et d’en indiquer l’auteur et la source. 

​

bottom of page